Cette situation alimente les appels à réformer le FATCA, un texte jugé inadapté à certains profils. « Ce système fonctionne trop souvent en mode pilote automatique, sans discernement », déplore Mitchener, qui milite pour une fiscalité basée sur la résidence, et non la citoyenneté.
Le Vatican dans le viseur de l’IRS ?
Mais le scénario devient encore plus délicat lorsqu’on évoque la Banque du Vatican, placée sous l’autorité directe du pape. Selon une lecture stricte du FATCA, Léon XIV pourrait être tenu de déclarer l’ensemble des comptes bancaires du Saint-Siège, même s’il ne s’agit pas de biens personnels.
« Le flou entre patrimoine privé et actif institutionnel pourrait mener à une situation absurde, où le fisc américain exigerait des comptes au nom du pape, tout simplement parce qu’il est citoyen américain », explique Brandon Mitchener. Si l’immunité d’un chef d’État pourrait a priori le protéger, le traité FATCA, signé en 2015 par le Vatican, ne prévoit aucune exemption spécifique pour le Saint-Siège.
Une anomalie juridique révélatrice
Au final, même si le pape Léon XIV ne risque pas un contrôle fiscal personnel en bonne et due forme, l’ombre de l’IRS plane sur son pontificat d’une manière inédite. Le simple fait qu’un dirigeant spirituel et souverain étranger puisse, en théorie, être ciblé par une législation fiscale nationale pose une question de souveraineté… et d’équilibre entre les États.
Un paradoxe moderne où religion, diplomatie et finance s’entrechoquent, illustrant une fois de plus la nécessité d’adapter les lois aux réalités du XXIe siècle. Si le pape ne paiera sans doute jamais un centime à l’IRS, son cas pourrait bien, malgré lui, faire évoluer les règles du jeu fiscal international.
