Les métropoles modernes ont adopté une technologie avancée, le système LAPI (Lecture Automatisée des Plaques d’Immatriculation), qui a considérablement changé la gestion du stationnement. Voici une exploration approfondie de cette innovation et de ses implications légales surprenantes.
Les grandes villes, à l’image de Paris, ont intégré avec succès le système LAPI, capable de scanner jusqu’à 1500 plaques d’immatriculation par heure.
Cette efficacité a permis une augmentation notable des Forfaits Post-Stationnement (FPS), avec des hausses spectaculaires comme les 75% observés à Paris. Cette technologie marque un tournant dans la surveillance des zones de stationnement, minimisant le besoin d’agents en uniforme sur le terrain.
Une Échappatoire Juridique Inattendue
Cependant, une subtilité juridique semble offrir un moyen légal d’éviter les amendes. Dans de nombreuses grandes villes, des automobilistes et motards ont adopté la pratique de cacher leur plaque d’immatriculation lorsqu’ils se garent — que ce soit avec du scotch, un chiffon, ou du papier. Bien que cela puisse sembler être une forme de tricherie, cette pratique est apparemment légale.
Cadre Légal et Limitations
Selon l’article R317-8 du Code de la route, la visibilité de la plaque est obligatoire uniquement lorsque le véhicule est en circulation. Aucune règle explicite n’exige que la plaque soit visible lorsque le véhicule est stationné, ce qui permet aux conducteurs de masquer leurs plaques sans enfreindre la loi, tant que le véhicule est immobile et le conducteur absent.
Réponse des Agents de Surveillance
Face à cette astuce, les opérateurs de système LAPI, qui doivent rester à bord de leur véhicule, ne peuvent pas verbaliser une voiture dont la plaque est dissimulée.
Néanmoins, les agents à pied disposent de la possibilité de découvrir les plaques cachées. Dans ce cas, ils peuvent émettre une contravention pour obstruction de la plaque, mais ils ne peuvent pas sanctionner pour une infraction de stationnement si l’obstruction est retirée par eux-mêmes, plaçant le propriétaire du véhicule dans une position où il n’est pas tenu responsable d’une situation qu’il ne contrôle pas directement.
