La chronologie révèle l’entêtement présidentiel. Quelques minutes seulement après la décision des Sages le 7 août, l’Élysée annonce la couleur : promulgation rapide, sans nouvelle délibération parlementaire. Un passage en force qui ignore délibérément le tollé national.
Car la contestation a été massive. Plus de 2,1 millions de signatures réclamaient l’abrogation pure et simple de ce texte adopté début juillet. Une mobilisation historique qui traverse le monde scientifique, les associations environnementales et une partie de l’opinion publique. Mais rien n’y fait.
L’alliance parlementaire qui a porté la loi reste solide : macronistes, LR et extrême droite unis dans le même élan productiviste. Cette majorité de circonstance a suffi pour faire passer un arsenal de mesures dérogatoires, malgré les mises en garde répétées sur les risques sanitaires et environnementaux.
« Le gouvernement serait à leurs côtés pour ne pas les laisser sans solution », promet déjà Annie Genevard, ministre de l’Agriculture. Un soutien qui annonce la bataille juridique et politique à venir autour des dispositions encore en vigueur.
L’Acétamipride Censuré : Un Pesticide Au Cœur Du Scandale
Au centre de cette tempête politique, une molécule fait trembler : l’acétamipride. Ce néonicotinoïde interdit depuis 2018 en France cristallise toute la controverse autour de la loi Duplomb. Son retour était ardemment réclamé par les producteurs de betteraves et de noisettes, confrontés aux ravageurs.
L’ironie est cruelle. Autorisé partout ailleurs en Europe, ce pesticide demeure banni sur le territoire français depuis sept ans. Une situation que dénoncent les agriculteurs, pris en étau entre concurrence européenne déloyale et réglementation nationale stricte.
Mais les Sages du Conseil constitutionnel ont tranché net. « Faute d’encadrement suffisant », la réintroduction de l’acétamipride violait la Charte de l’environnement inscrite dans la Constitution. Une censure cinglante qui rappelle les « incidences sur la biodiversité » de ces substances, notamment pour les insectes pollinisateurs et les oiseaux.
