Huit tee-shirts identiques = toujours 2 euros (une seule catégorie).
Cinq vêtements + trois jouets = 4 euros (deux catégories distinctes).
La complexité apparaît lorsque les produits relèvent de codes différents. Par exemple :
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Deux tee-shirts, deux pantalons et un manteau peuvent relever de trois lignes distinctes.
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Des jouets de nature différente (puzzle, peluche, voiture miniature) peuvent aussi générer plusieurs lignes.
Dans ce cas, chaque ligne entraîne 2 euros supplémentaires. La matière des produits peut également modifier le calcul : des vêtements en coton, polyester et laine peuvent relever de codes différents, multipliant les lignes déclarées.
La clé n’est donc pas la quantité d’articles, mais le nombre de catégories douanières.
Qui règle la taxe ?
La taxe est perçue au moment du dédouanement. Elle peut être acquittée par :
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le vendeur,
